Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la formation exécutive. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
Core Terms
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.
03
Paiements et conditions commerciales
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04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions applicables.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle liés au contenu de ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée de ce contenu n'est permise.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionNous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07
Clause summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause summary
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur le site.